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"COMPTE RENDU DU COMITE DU 11 JUIN 2009 - SAINT AMANT ROCHE SAVINE"
Les délégués du SIVOM ont statué durant cette séance sur plusieurs points dont le rapport d'activité 2008 du Syndicat, ainsi que la mise à jour de plusieurs règlements dont tout particulièrement celui du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC), le règlement intérieur du personnel et l'accord collectif d'aménagement et de réduction du temps de travail.