Vous êtes ici : Administration > Gestion administrative des services > Les délibérations > 07 février 2008
Admission en non valeur - fonction 812
Affectation des résultats 2007
Amortissements de l'année 2008
Convention pour l'apport de déchets par la société ONYX ARA
Convention pour l'apport de déchets le Syndicat issoire-Brioude
Convention relative à la récupération des imprimés non sollicités
Convention personnel temporaire Collecte des Ordures Ménagères
Convention relative à la récuperation des métaux
Convention relative à la récupération des housses en plastiques
Convention pour l'apport de déchets valorisables par la société SOLOVER
Emprunt pour le financement des travaux du CSDU
Convention relative à l'entretien des espaces verts du SIVOM
Indemnités : chaussures et petit habillement
Convention relative à la location d'une benne pour le stockage de bouteilles gaz et d'extincteurs
Autorisation de signature de marché pour la fourniture de carburant
Participation des communes au budget du SIVOM
Participation des syndicats à la fonction informatique
Recrutement de personnel temporaire
convention relative à la récupération du verre en déchèterie et Points d'Apports Volontaires
Modification du régime indemnitaire
Remboursement des frais kilométriques pour les remplacements en déchèterie
Remboursement de la visite diagnostic de l'assainissement individuel
Reprise des subventions des biens amortissables
Participation des sponsors au Journal du SIVOM
Subvention à l'Association Départementale pour l'Information sur le Logement
Suppression et création de poste - fonction 0202