SIVOM d'Ambert

Vous êtes ici : Marchés Publics > 2006-2007 > Outils > Forum

rechercher
Passer les menus

Forum

Charte d'utilisation

Le forum du SIVOM d'Ambert permet après inscription à chacun de s'exprimer et de discuter librement. L'utilisation de ce service nécessite le respect à un code de bonne conduite.

Son utilisation implique le respect de différentes règles. Nous interdisons :

  • les messages portant atteinte à la vie privée d'autrui
  • injures et diffamations
  • les messages contraires à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou à la réglementation en vigueur
  • la Publicité ou messages à vocation commerciale (promotion d'un site, de produits ou méthodes de régime...)
  • l'incitation aux crimes et délits

Les administrateurs du site se réservent le droit de supprimer tout message non conforme à la charte.

Un modérateur est susceptible de supprimer toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi.

De même le contenu des messages n'engage que leurs auteurs et en aucun le SIVOM d'Ambert.